3. Fusion-absorption du « Home » par le « Home familial Bruxellois » – Approbation
11. Fabrique d’Eglise Sainte Marie- Compte 2012- Aviser favorablement
12. Fabrique d’Eglise Saints Jean et Nicolas – Compte 2012- Aviser favorablement
13. ASBL Queensburry – Comptes 2011 – Prendre acte
14. ASBL ASIS – Comptes 2012 – Prendre acte
15. ASBL Maison Autrique – Comptes 2012 – Prendre acte
16. ASBL Kituro Schaerbeek Rugby Club – Comptes 2011 – Prendre acte
17. ASBL CRSPC – Comptes 2010 – Prendre acte
18. ASBL Schaerbeek Info – Comptes 2012 – Prendre acte
19. ASBL Joyeuse Enfance de Schaerbeek – Comptes 2012 – Prendre acte
20. ASBL Liens de Quartier Petite Enfance – Comptes 2012 – Prendre acte
Achats
21. Infrastructure – Techniques Spéciales – Achats combinés téléphoniques pour le CSA – Mode de passation et fixation des conditions de marché – Pour information
22. Infrastructure – Bâtiments – Acquisition de matériel de fêtes – Mode de passation et fixation des conditions du marché – Pour Information
23. Infrastructure – Service des Bâtiments – Achat et pose d’un silo pour le stockage du sel d’épandage – Mode passation et fixation des conditions du marché – Pour Information
24. Infrastructure – Bâtiments & Techniques Spéciales – Rénovation de la salle de bains et de la cuisine de la conciergerie à Ohain – Mode de passation et conditions du marché – Pour information.
DÉVELOPPEMENT STRATÉGIQUE ET DURABLE
Subventions et partenariats
25. Service Subventions et Partenariats: Infrastructures consacrées aux crèches – Appel à projets 2013 – Projet de construction d’un bâtiment de 48 lits à l’angle de la rue Eenens et de l’avenue Voltaire
Eco-conseil
26. Dimanche sans voiture – 22 septembre 2013 – Règlement d’administration intérieure
Mobilité
27. Règlement communal complémentaire relatif à la circulation routière en voirie communale – Modifications
28. PCM – Volet éducatif et sensibilisation dans les écoles en matière de sécurité routière et usage du vélo – Subsides
SERVICES GÉNÉRAUX
Police administrative
29. Modification du règlement général de police
Gestion immobilière technique