article: Assemblée générale du 28 mai 2002: “ CPAS : quelle priorité dans la disette ? ”

Lors de cette AG, les membres de D.S. avaient décidé de se pencher sur le défi devant lequel se trouve la politique sociale de Schaerbeek dans le contexte du déficit budgétaire. Pour ce faire, ils accueillent diverses personnes responsables ou ressources :

  • Marc Struyf (ECOLO), le président du CPAS ;
  • Françoise Bourdin, Thierry Hallet et André Cocle, respectivement conseillers CPAS PS, cdH et MR ;
  • Marie-Rose Warichet, membre du bureau de la Coordination Sociale (regroupement d’un certain nombre d’associations sociales schaerbeekoises) ;
  • Kim Le Quang, président du Comité de Défense des Usagers du CPAS à Ixelles.

Marc Struyf brosse tout d’abord pour les participants un tableau succinct du Conseil de l’Aide Sociale de Schaerbeek. « L’Arc-en-ciel » communal s’y retrouve (configuration, selon lui, possible bien que difficile -comme au fédéral). Sur 13 conseillers + 1 néerlandophone, le Conseil compte donc une conseillère PS et un cdH, quatre Verts et un sympathisant d’ECOLO (mouvance Decroly), trois conseillers MR et un MR indépendant, un membre de la Liste de l’ancien bourgmestre et une représentante de l’Extrême droite. Les délibérations du Conseil se font à huis clos.

La soirée s’articule ensuite autour de trois questions essentielles :

1) Le « trou financier » subitement découvert : quelle lecture Marc Struyf en fait-il ?
Quelles contraintes cela implique-t-il ?

L’équilibre financier d’un CPAS c’est, après avoir fait les dépenses, tenter de récupérer ce qui est récupérable auprès des instances fédérales ou régionales ; après cette opération, on arrive au déficit que la Commune doit renflouer. A Schaerbeek en 2001, ce déficit s’élevait à 500 millions, ce qui fait 4.800 BEF par habitant…
Quand on y ajoute le déficit de l’hôpital et les dettes liées à l’opération Brien-Aeropolis, on atteint 7.200 BEF, alors que la moyenne régionale est de 6.600 BEF.

Marc Struyf rappelle quand même que Schaerbeek est pauvre et peut moins aider sa population que d’autres communes. Quant au « trou financier découvert » l’année dernière, il remonte à plusieurs années : fin 1995, au moment du lancement de l’opération IRIS, le CPAS de Schaerbeek accusait un déficit cumulé de 1.135 millions BEF. Mais l’administration de l’époque a choisi de ne pas montrer les problèmes et a préféré ne pas présenter 600 millions à « l’ardoise » régionale. 150 millions seulement ont pu en être récupérés. Pour Marc Struyf, c’est donc malheureusement une belle opportunité qui a été manquée au moment d’IRIS.

Ne pas oublier enfin les 140 millions BEF de pensions à payer chaque année, 40 millions de remboursements d’emprunts pour des investissements faits à l’hôpital et 50 millions pour Aeropolis. Désormais toutefois, c’est la Commune, et non plus le CPAS, qui assume les dernières charges de l’hôpital. Mais au moment du plan IRIS, le CPAS a été chargé de supporter une partie du redressement.

Pour en arriver précisément à l’austérité actuelle, en vertu du plan de redressement communal, la Commune a décidé qu’en 2002, le CPAS ne pourrait pas afficher plus de 432 millions de déficit. La majorité dont fait partie ECOLO a certes approuvé cette mesure, mais c’était sous la menace de se voir désigner par la Région un Commissaire spécial, et dans la précipitation, elle a perdu de vue l’augmentation barémique des salaires du personnel. Par ailleurs, au niveau de l’octroi de l’aide sociale, les régularisations de sans-papiers ont obligé le CPAS à traiter 2200 dossiers au lieu des 1500 de moyenne annuelle. Dans une telle conjoncture, le déficit pourrait atteindre facilement 570 millions ; le Conseil va toutefois essayer de ne dépasser l’engagement pris que de 35 millions.

Selon Marc Struyf, par le passé, le CPAS n’a malheureusement pas « tiré sur toutes les ficelles » : des dossiers en bonne et due forme n’ont pas été rentrés (voir le Foyer des Enfants), des demandes MARIBEL n’ont pas été activées, des récupérations possibles auprès des Ministères ont été demandées trop tard et sont devenues irrécouvrables. On aurait ainsi perdu ½ milliard, du fait de ce que Marc Struyf analyse comme de la négligence et sans doute aussi un souci que personne ne vienne mettre son nez dans les affaires de la Commune …

2) Quelles sont les priorités, et que va-t-on laisser tomber, ou faire différemment ?
Quelles mesures seront prises à cet égard ?

La Commune a acheté le bâtiment Novartis. Le déménagement des services du CPAS est tout proche, ce qui devrait contribuer à améliorer les conditions de travail et d’accueil. Seuls les services sociaux resteront encore dix-huit mois avenue Rogier, mais ils auront plus de place.

Les priorités que défend le président du CPAS dans de telles conditions, sont (sans hiérarchie) :

  • l’accueil, pour mettre fin aux files matinales avenue Rogier (en plus d’ouvrir la porte du garage pour mettre les visiteurs à l’abri des intempéries !) : pouvoir entrer, s’asseoir, être accueillis par plus qu’un ticket, être informés, voire distraits. Mais tout cela doit être mis en place, avec l’adhésion suffisante du personnel … Pour améliorer les conditions de travail des travailleurs sociaux, on peut compter sur la possibilité d’en engager une douzaine. Enfin, davantage de coopération et de coordination entre les services, pour l’instant dispersés, devrait permettre la mise en place d’une approche globale dans l’unicité de la personne : logement, insertion, …
  • la coordination du service aux seniors : tenter de coordonner l’ensemble de l’offre ; l’augmenter et la diversifier.
  • l’aide de première ligne aux enfants (dans leur famille) : particulièrement importante à développer, dans le contexte de la fermeture du Foyer des Enfants.
  • la cohérence et l’équité, sans entrer dans l’uniformité : voir ainsi ce qui se met en place en matière d’octroi d’office de la carte-santé, même sans demande particulière (avec libre choix du médecin et du pharmacien) et avec moins de tracasseries administratives ; d’octroi « d’allocations familiales » avec une aide pour faire régulariser la situation ; d’intervention pour des lunettes ; d’aide au logement.

3) Quelle collaboration entre le public et l’associatif ? Comment se partager le travail ? Comment cordonner ?

Marc Struyf se dit conscient de l’importance et de la vitalité de la Coordination Sociale. Il souhaite travailler dans une logique de dialogue, de soutien, de coopération ; il désire un dialogue de partenaires, et certainement pas d’immixtion ; il appelle également de ses vœux un « carnet périodique » qui pourrait être commun entre le CPAS et la CS, en faisant appel à des moyens extérieurs (il explore actuellement un projet pour obtenir un budget de soutien à la CS) ; il se veut indépendant par rapport à l’allégeance politique antérieure des associations et s’engage à ne pas polémiquer sur ce sujet. Pour Marc Struyf, la CS est un bon observatoire informel de ce qui se passe au CPAS ; il serait même heureux d’en obtenir un jour un rapport … En cohérence avec ces opinions, il encourage la présence des travailleurs sociaux du CPAS à la CS, qui de son côté y est tout à fait ouverte.

Sur ce point, Marie-Rose Warichet dira qu’elle apprécie l’idée d’un partenariat ainsi que les demandes de collaboration du président du CPAS. Elle rappellera que les travailleurs sociaux de la Commune sont autorisés à venir à la CS depuis la précédente législature, qu’ils y viennent régulièrement, et que les politiques sont invités aussi. Et réciproquement : l’associatif est invité au Conseil d’aide sociale. On se cherche donc. Toutefois, elle s’interroge sur les points suivants

  • comment faire en sorte que chacun soit respecté et garde son essence ? Un partenariat sur le terrain n’est pas facile d’emblée. Tout est à créer et, jusqu’à présent, les associations n’ont pas eu que de bonnes expériences …
  • quels moyens ? L’associatif n’a ni temps ni moyens en trop (même si des subsides semblent possibles, au sujet desquels la CS a encore à prendre une décision)
  • comment rester en phase avec le terrain, face aux projets du Conseil de l’Aide Sociale ?
  • quelle durée possible à ce partenariat ? Qu’en adviendra-t-il au prochain changement de majorité ?

Marc Struyf reconnaîtra qu’il ne peut effectivement pas assurer plus que 6 ans de longévité à cette coopération, qu’il envisage à trois niveaux :

  • dispatching spontané entre travailleurs sociaux
  • coordination
  • partenariat plus thématiques : se compléter, synergies possibles (p.ex. sur les locaux du Foyer des Enfants).

Selon lui, pour que la parole des pauvres ait sa place, il est nécessaire qu’elle soit médiatisée. Sur ce plan, il espère l’aide de la CS. Mais ce n’est encore qu’une idée. A creuser, donc.

Nous avons entendu aussi ce soir-là les conseillers CPAS présents : Françoise Bourdin admet qu’elle se pose autant de questions que les membres de D.S., étant toute nouvelle conseillère. Elle tient toutefois à rappeler la situation de déficit structurel de la Commune : Schaerbeek a beau être une commune importante, sa population est trop pauvre et les impôts ne rapporteront jamais assez pour subvenir à l’aide sociale. Françoise Bourdin préconise donc une solidarité entre communes bruxelloises, point sur lequel le PS et ECOLO sont en phase au niveau régional.
Thierry Hallet alerte quand même sur le danger qu’il y aurait à se satisfaire des explications sur les difficultés héritées du passé : les questions, il faut quand même les régler, d’autant plus qu’ECOLO et le PSC étaient déjà dans la majorité précédente … En tant qu’opposition, n’ayant pas été associé à l’élaboration du plan d’assainissement, le PSC s’y est opposé : les efforts qu’on demande aux CPAS sont choquants, quand dans le même temps on diminue l’impôt sur le revenu (mesure qui va profiter aux hauts revenus). Il paraît assez paradoxal effectivement de demander une solidarité riches-pauvres au niveau de la Région, tout en acceptant qu’elle se réduise à l’intérieur de la Commune … Mais l’accord de majorité était à ce prix, semble-t-il …

Comme suite aux questions et interventions de la salle, Marc Struyf admet qu’il existe un problème de contrôle démocratique au niveau du CPAS, peut-être à cause du fait que les conseillers en sont élus au 2e degré … Les oppositions n’ont pas joué leur rôle, il le reconnaît.
Au niveau de l’approbation des comptes, les retards sont considérables : pour l’instant, c’est 1998 qui est sur le tapis ! En tant que président, Marc Struyf se débat donc dans des problèmes terribles pour voir où on en est, par rapport à l’année dernière, et comment les comptes évoluent (flou surtout au niveau des investissements et des amortissements). Inévitable, selon lui : une confusion entretenue trop longtemps ne s’assainit pas d’un coup de baguette magique. Or, pendant douze ans, ce CPAS a un peu fonctionné comme une affaire de famille … P.ex. : maison de repos et hôpital avaient conclu une convention ; des tas de petites choses étaient mises à charge du CPAS (pour les dissimuler ?). Le nouveau Receveur a le mérite de vouloir une comptabilité « nickel » pour 1998, d’autant que la succession de son prédécesseur (inopinément décédé) ne sera clôturée que lorsqu’elle sera limpide.

Interrogé sur les moyens alloués respectivement aux usagers et au fonctionnement du CPAS, Marc Struyf signale que 42% des moyens servent pour le personnel, ce qui est moins que dans d’autres communes. Les difficultés seraient ailleurs : au moment de la fermeture de Paul-Brien, le CPAS a reçu en reclassement des personnes de l’hôpital qui ne pouvaient pas être gardées (et dont la Commune ne voulait pas) ; un cadre sur mesure a été créé, plus sous l’effet de rapports de force qu’en fonction des compétences ou des besoins ; cela génère des problèmes de rendement (ces personnes ne sont pas forcément qualifiées ni désireuses de faire ce travail : p.ex. des aide-soignantes qui ont dû se reconvertir en personnel administratif) ; Marc Struyf n’hésite même pas à dire que, souvent, le personnel dont il dispose n’a pas été recruté normalement, mais bien sur base d’une politique clientéliste ou d’apparentement (conséquence : les employés qui ont obtenu leur place par influence, se trouvent toujours en position d’obligés vis-à-vis de ceux qui les ont engagés). Enfin, les évaluations du personnel n’ont jamais pu faire évoluer les choses ; jusqu’à présent, elles ne servaient qu’à sanctionner.
Les participants signalent quand même que l’aide sociale, ne n’est pas seulement des lunettes, un logement ou le minimex ; c’est aussi du personnel, pour s’assurer que l’aide rencontre bien les besoins des gens (voir les 600 dossiers supplémentaires). Marc Struyf admet que ce problème des ressources humaines va croître (en plus de l’aide sociale, la charge de travail administratif est très lourde car l’informatique est déplorable). Toutefois, les ayant droits, même s’ils augmentent, obtiennent l’aide dans le mois de leur demande, nous assure-t-il.
Ce qui ne l’empêche pas de s’interroger sur l’exercice de l’autorité publique : la responsabilité est importante, et le politique ne sait rien faire sans l’administration. Lorsque cette dernière est délabrée et pleine de carence, le politique doit apprendre à patienter. A ce propos, on lui aurait reproché de « bousculer des rentes de situation » …

Par ailleurs, en réponse à l’interrogation -d’actualité- sur la fermeture de la Maison des Enfants, Marc Struyf signale tout d’abord que voilà plusieurs années qu’on n’agrée plus les maisons d’hébergement ; la politique va plutôt dans le sens de maintenir les enfants dans les familles. Françoise Bourdin rappelle d’ailleurs que ce genre de maison d’accueil ne relève pas de l’action sociale de base d’une commune. Mais Marc Struyf lève aussi un coin du voile sur le fonctionnement passé du CPAS (et de la commune en général, probablement) : la liste d’intérêts de M. Duriau portait bien son nom, elle gouvernait sur base d’histoires de famille, dans un esprit de pré carré, sans véritable contrepoids d’un parti digne de ce nom ; les dosages de l’opposition ne pesaient pas suffisamment lourd et la majorité du Bourgmestre avait toujours le dernier mot. Il était terriblement lourd de construire un dossier et de le porter. André Cocle renchérit : sous la précédente mandature, il n’était pas possible de contrôler quoi que ce fût ; même quand on demandait le rapport d’une réunion où des décisions importantes avaient été prises, on ne l’obtenait pas. On a donc vécu de marchandages pour faire passer d’autres choses. En conclusion de ce point, Thierry. Hallet préconise un vrai débat au Conseil Communal, pour renforcer le contrôle démocratique sur le CPAS.

Le président du CPAS répond enfin à quelques questions précises :

  • quant à la nécessité d’indicateurs sur la pauvreté pour déterminer les besoins, Marc Struyf estime que la connaissance des besoins est suffisante grâce aux informations venant de la Région (études et rapports du Ministre et des Sociétés de Logement p. ex.) ;
  • au sujet de la nouvelle loi (Vandelanotte) qui va obliger les CPAS à chercher du travail pour les jeunes assistés, il est clair que la dominante d’urgence risque de coincer les gens, mais Marc Struyf pense que les débats nécessaires se tiendront. Il est d’avis de ne pas voir cette loi comme un instrument de coercition. Selon lui, c’est au contraire une opportunité de responsabiliser les CPAS, de les engager à chercher des moyens et des partenaires (cfr les collaborations déjà lancées avec les ASBL). Inscrire les gens dans un projet de vie, voir ensemble leur potentiel, c’est intéressant. Il n’est pas pour la complaisance envers les gens qui ont des moyens de rebondir ;
  • à propos des contrôles sociaux, qui sont loin de faire l’unanimité, Marc Struyf refuse de les voir comme une perte de temps au détriment du travail social : chaque assistant social a sa sensibilité ; le contrôle pour voir le milieu de vie des gens, préalablement au rapport puis à la décision, c’est nécessaire. Il certifie toutefois qu’aucun conseiller n’a jamais demandé de contrôle genre ‘draps chauds’ ;
  • Marc Struyf ne perd pas de vue non plus des problèmes comme la nécessaire refonte de la politique du logement (70 millions BEF de patrimoine pour 2,5 millions de rendement …), ou les demandes croissantes pour des places en maison de repos, même pour des personnes encore jeunes (santé délabrée, troubles psychiatriques, même avant 60 ans) même si là des actions précises au niveau régional semblent prioritaires ;
  • quant aux ASBL « para-CPAS » d’aide aux familles et de soins à domicile, Marc Struyf assure qu’elles sont désormais contrôlées par la majorité du CPAS, avec le soutien des tutelles ;
  • à la question de savoir s’il y a des associations qui vont intervenir pour aider les usagers que la loi Vandelanotte coincerait à accepter du travail forcé, Marc Struyf répond que le recours à un autre assistant social (privé) est un droit démocratique bien accepté par les AS de la Commune, ce que confirme Marie-Rose Warichet : la médiation des associations est généralement bien reçue.

Je relève quant à moi que les interventions de nos invités ont une fois de plus mis en évidence l’importance cruciale du contrôle démocratique et des débats vigilants. Notre souci de « Démocrates Schaerbeekois » reste donc d’actualité : soyons en conscients et restons au front !

La soirée s’achève sur quelques échos divers :

  • le groupe « Démocratie participative » cherche de l’aide pour aborder l’étude d’un budget communal
  • rue Vanderlinden, les habitants essayent de mettre sur pied un groupe de soutien pour la famille des victimes, au-delà de l’aide officielle et pour tirer au clair ce qui a précédé le drame ; ils sont soucieux de ne pas laisser s’éteindre les actions en justice du fait de la mort du meurtrier
  • les participants à l’AG disent leur satisfaction devant la façon dont le pouvoir communal a géré le drame ; par contre, une réaction à chaud de DS n’aurait pas été du luxe …
  • DS doit-elle avoir une parole au sujet de l’interpellation (au lieu d’une motion, refusée par le MR) sur un possible jumelage entre communes belges et palestiniennes, qui sera faite au Conseil Communal du 29 mai ?
  • un (r)appel pressant est lancé pour trouver des personnes de contact sur des domaines précis de la vie communale (être personne de référence pour recevoir, centraliser et transmettre des informations, sur base de ses centres d’intérêt personnels)
  • comment lancer des groupes « Démocraties » dans d’autres communes de Bruxelles ? Quelques membres de DS verront à rencontrer les amis éverois de Geneviève Laloy, volontaires pour lancer une action citoyenne dans leur commune.

La prochaine AG se tiendra le lundi 4 novembre et abordera sans doute la question de la politique culturelle. Nous vous y attendons nombreux !