Catégorie : cc 2016-03-23

De mémoire de conseiller communal et d’employés, jamais un Conseil communal ne s’est terminé si tôt, alors qu’il avait commencé à 18h40 ! A 19h10, je me trouvais à l’extérieur, comprenant à peine ce qui arrivait !

Motifs : deux gros dossiers ont été remis à une séance ultérieure :

– HYDROBRU qui a le projet de modification de ses statuts sociaux (retiré de l’ordre du jour avant le 23).

– motion concernant le maintien des six zones de police bruxelloises. Motif du retrait : l’actualité brûlante des attentats qui empêcherait un débat démocratique.

 

Le procès-verbal précédent et points 4 à 23 sont acceptés à l’unanimité, à l’exception du n° 12 (Projet Van Oost : vente de terrains communaux av.… Lire la suite

D’après l’ordre du jour, voici ce que j’ai trouvé et qui a été accepté au pas de charge :

4-9. Règlement relatif aux subventions communales.

– ASBL « Cercle de tennis de table Alpa Ixelles-Schaerbeek » – Subvention exceptionnelle 2015 – Résultats négatifs en 2014 : 4.674 €.

– ASBL « Crèches de Schaerbeek » – Projet de convention 2016 entre la commune et l’ASBL «Modus Vivendi», la centrale de matériel stérile d’injection.

– Politique de la Ville – Convention 2016 : budgets de 1.424.140,00 € attribués par la Région pour mener divers projets économiques et sociaux.

 

10. Aff. c/ ETAT BELGE (Ministre des Finances) – Dégrèvement du précompte immobilier et des centimes additionnels communaux au précompte immobilier opéré en faveur de la R.T.B.F.… Lire la suite