Catégorie : bulletins

cp 2016-09-21: A quand une séance « plus sexy » ?

D’emblée le président du Conseil de Police et bourgmestre de Schaerbeek vient me signaler que la séance « ne sera pas très sexy », vu qu’il n’y a que des problèmes de gestion à l’ordre du jour (aucune interpellation prévue) et que la composition du Conseil est telle (avec des majorités différentes selon les communes) que l’on privilégie le consensus et qu’il n’y a donc pas de réelle opposition.

Ceci dit, Bernard CLERFAYT ouvre la séance à 18h45 et parcourt rapidement les 12 points à l’ordre du jour.

Le seul point qui retient un peu l’attention est l’octroi d’un subside (de l’ordre de 140.000 euros ?) offert par la commune de Schaerbeek à la zone de police pour permettre à celle-ci de mieux lutter contre les marchands de sommeil dans le cadre du contrat de quartier Pogge.… Lire la suite

Contrat de quartier, fraude sociale et subventions à la police

Lors de la séance du Conseil communal de Schaerbeek du 29/06/2016, un point particulier a mérité quelque attention ‘citoyenne’ : il s’agit de la « convention entre la commune et la zone de police 5344 relative au subventionnement spécifique ‘fraude sociale’ dans le cadre du contrat de quartier Pogge ». Ceci cache la « mise en place de la cellule Action Contrôle Habitat » qui avait été décidée par le Collège le 29/09/2015.

L’objectif en est, nous dit-on, d’améliorer la coopération entre le service Population-Registre national-Etrangers, le service de l’Urbanisme et la police, et de répondre en outre à l’obligation légale de connaître le nombre d’habitants par logement pour les services incendies, police, impôts, …

Les contrats de quartier, et en particulier celui de la place Pogge, semblent ainsi une heureuse opportunité pour la mise en place effective de cette cellule.… Lire la suite

cc 2016-06-29: Introduction

La séance du Conseil communal commence. Il est… 18h45.

Ne sont commentés que les points à l’ordre du jour qui ont fait l’objet d’un débat.

74 points sont annoncés dans l’invitation !

Les autres points à l’ordre du jour sont consultables sur le site communal, comme le sont les procès-verbaux officiels.

Point 1. SPORTS

Mise à l’honneur de clubs sportifs schaerbeekois.

Il est 19h16. On reprend l’ordre du jour.… Lire la suite

cc 2016 06 29: Contrat de quartier Pogge – Subventionnement « fraude sociale »

Point 3. Convention entre la commune et la zone de police 5344 relative au subventionnement spécifique « fraude sociale » dans le cadre du contrat de quartier Pogge.

L’objectif est d’aider l’administration communale dans les charges spécifiques de fonctionnement des autres pouvoirs publics, dans ses missions de lutte contre la fraude sociale et particulièrement contre les domiciliations fictives.

  • VAN GORP (ps) : Pourquoi avoir attendu le contrat de quartier pour cette action ?
  • VRIAMONT (spa) : Quels sont les critères pour définir ce périmètre de convention ?
  • VERZIN (mr) : demande l’évaluation de cette analyse et l’extension de soutien à tous les quartiers.
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cc 2016 06 29: Finances

Point 4. Motion relative à l’abaissement de la tva de 21% à 6% pour la construction, la transformation, la réparation et l’entretien des crèches.

 

Point 9. Taxe sur les immeubles laissés à l’abandon ou négligés – Exercices 2016 à 2020 – Renouvellement –modification

La taxe passe de 58 € par mètre courant de façade en 2016 à 59 € en 2017, 60 € en 2018, 62 € en 2019 et 64 € en 2020.… Lire la suite

cc 2016 06 29: CPAS

Point 11. CPAS – Compte 2015 – Approbation

Point 12. CPAS – Modification budgétaire n°1 de l’exercice 2016

Suite à un bonus des comptes du CPAS, la dotation communale est revue à la baisse et s’élève au total à 35.014.270 €.

Ces 2 points ressurgissent à la surface comme Nessie dans son loch.

– VERZIN (mr)　: le déménagement et la centralisation des bureaux éloignent géographiquement les services des demandeurs et il réclame à nouveau un audit du service informatique.

– DURANT (ecolo)　: constate que contrairement à ce qui a été décrié par le passé, il y a bien un pilote au CPAS.… Lire la suite