cc 2010-10-27: Intro et 1-2. Divers.

La séance s’ouvre à 18h45. Sont excusés MM. DENYS et EL KHATTABI (ECOLO) ainsi que M. van de WERVE et Mme GÜLES (LB) – cette dernière en raison d’un heureux événement.

Mme VRIAMONT (SP) demande que les points 51 à 54 (qui portent sur des subsides 2010 en matière de culture néerlandaise) soient reportés au mois suivant puisque l’Echevin n’a pas tenu sa commission et n’est même pas présent. Mme JODOGNE rejette la demande : le Collège pourra répondre à la place de M. DENYS.

Point 1 – On confirme l’adhésion de Schaerbeek au Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces : l’Echevin M. VERZIN est désigné comme membre de l’Assemblée générale.

Point 2 – On intègre au règlement qui fixe les redevances sur la délivrance de documents administratifs, la déclaration d’abattage pour la Fête du sacrifice : il en coûte 15,00 €, montant similaire à celui pratiqué dans les autres communes.