Catégorie : cc 2010-10-27

cc 2010-10-27: Intro et 1-2. Divers.

La séance s’ouvre à 18h45. Sont excusés MM. DENYS et EL KHATTABI (ECOLO) ainsi que M. van de WERVE et Mme GÜLES (LB) – cette dernière en raison d’un heureux événement.

Mme VRIAMONT (SP) demande que les points 51 à 54 (qui portent sur des subsides 2010 en matière de culture néerlandaise) soient reportés au mois suivant puisque l’Echevin n’a pas tenu sa commission et n’est même pas présent. Mme JODOGNE rejette la demande : le Collège pourra répondre à la place de M. DENYS.

Point 1 – On confirme l’adhésion de Schaerbeek au Conseil de l’Enseignement des Communes et des Provinces : l’Echevin M.… Lire la suite

cc 2010-10-27: 3. Modification au budget 2010.

L’Echevin DE HERDE présente une modification au budget 2010. Les chiffres sont projetés sur un écran, et remis par écrit : cela me simplifie grandement le compte-rendu ! D’abord les bonnes nouvelles, soit l’augmentation des recettes :
– redevances de voirie que paie SIBELGAZ pour le gaz et l’électricité (+ 687.000,00 €) ;
– centimes additionnels à l’IPP et autres recettes (+ 370.000,00 €) ;
– subvention pour le personnel enseignant, du fait de l’augmentation du nombre des élèves (+ 4.305.000,00 €) – mais cette augmentation correspond à des dépenses équivalentes.
Et il y a davantage de dépenses que prévu (élections à organiser, travaux en urgence, modernisation du site Internet décidé en cours d’année, arbres Dailly, transfert à Sport schaerbeekois, coût du contrat avec l’association informatique plus élevé que prévu), soit en comptant le personnel enseignant, une augmentation de près de 6 millions € par rapport au budget.… Lire la suite

cc 2010-10-27: 4-8. Divers asbl.

Point 4 – On modifie le règlement relatif aux subventions communales. M. GRIMBERGHS s’impatiente : depuis son interpellation du mois de mai sur le contrôle des ASBL para-communales, on n’a encore rien commencé ! Mme JODOGNE trouve justement que ce règlement vise à couvrir toutes les ASBL de la même manière : M.GRIMBERGHS veut un règlement, en voici un ! L’Echevin NIMAL explique à vitesse V la procédure de surveillance : je n’arrive pas à suivre …

Mais justement, il y a des différences, martèle le Conseiller cdH. Et le contrôle plus précis de ce qui est directement sous l’autorité de la Commune nécessite des outils complémentaires.… Lire la suite

cc 2010-10-27: 9. Accord entre la STIB et la Commune relatif à la gestion des abris pour voyageurs sur le territoire de Schaerbeek.

Signature d’un Protocole d’accord entre la STIB et la Commune relatif à la gestion des abris pour voyageurs sur le territoire de Schaerbeek, dans le cadre de l’harmonisation régionale des arrêts de transports en commun. M. GRIMBERGHS se réjouit de cette évolution. Il en profite pour demander que la STIB adapte le mobilier d’attente au gabarit du matériel roulant et qu’elle s’assure du bon fonctionnement des dispositifs pour informer des temps d’attente. Un certain Conseiller MR lui répond :
les Communes géraient les arrêts (avec financement par la publicité) tant que la STIB ne s’en occupait pas suffisamment, ce qui donnait des incohérences d’une commune à l’autre ; la STIB souhaite aujourd’hui reprendre en main cette gestion ; ce protocole est le bienvenu, qui clarifie les compétences des uns et des autres ; les communes pourront continuer à vérifier la propreté et le bon entretien des arrêts, et pourront taxer la publicité ; toutefois, la prolifération de cette dernière inquiète M.… Lire la suite

cc 2010-10-27: 10-27. Marchés publics.

Mode de passation et fixation des conditions du marché pour :
– l’achat de matériel pour la rénovation des installations sanitaires dans les écoles primaires 2, 3, 6 et 16 (30.000 €) ;
– du matériel de fête, notamment des tables, pour 10.000 € (M. BOUHJAR, qui demande davantage de précisions, est renvoyé au cahier des charges) ;
– des appareils téléphoniques pour le CSA – Centre social et administratif (55.000 €) ;
– des engins pour les plaines de jeux (30.000 €) ;
– du matériel informatique et de reprographie destiné à la commune d’Al-Hoceima (14.000 €) ;
– des travaux de réparation à la toiture de l’Athénée Fernand Blum (2.119 €) ;
– de l’outillage pour les services techniques (60.000 €)
– du matériel et divers logiciels dans le cadre du Programme Informatique Communal (55.000 €).… Lire la suite