cc 2003-10-22: 0. Intro.

Se font excuser MM. HUTCHINSON (PS), VANTIGHEM (ECOLO) et, comme d’habitude, DUCARME (MR). Je note toutefois que les absents sont beaucoup plus nombreux que cela.
La séance débute à 18h55 (aucune explication pour ce retard inhabituel), par l’annonce de la démission de Mme DECOUX (ECOLO) de son mandat de conseillère communale, étant donné qu’elle a accepté depuis peu la présidence du CPAS. Dans une ambiance décontractée mais sans négliger les formes requises, Mevr. DESWAES, suppléante ECOLO – AGALEV, est accueillie par les deux plus jeunes membres du Conseil, et « installée » en qualité de conseillère communale.… Lire la suite

cc 2003-10-22: 1. Modification des statuts de l’Interhospitalière IRIS et de l’association hospitalière locale du C.H.U. Brugmann

M. GRIMBERGHS (CDH) s’inquiète de cette modification qu’il estime dangereuse pour Schaerbeek (« Désormais, le déficit de l’ensemble de la structure IRIS, déterminé par un conseil d’administration encore plus pléthorique, va partiellement peser sur notre commune, sur base d’une clef de répartition inconnue à ce jour. ») L’Echevin DE HERDE lui répond, admettant qu’un scénario inquiétant n’est effectivement pas à exclure, mais qu’il est aussi possible que la solidarité joue à notre avantage (nous sommes dans une logique de réseau, il faut en assumer les conséquences). L’Echevin tient surtout à rappeler que le Parlement régional a accordé l’aide qu’on lui demandait à condition :
1.d’être représenté au C.A.… Lire la suite

cc 2003-10-22: 2 et 2bis. Désignations.

Point 2. – A.S.B.L. Neptunium – Démission d’un administrateur représentant la commune de Schaerbeek et remplacement par M. GERMAIN (FDF), qui devient donc administrateur. M. WINKEL (ECOLO) en profite pour dire qu’il se réjouit du financement de 250 000 € que la piscine a obtenu, mais qu’il déplore que plusieurs administrateurs aient successivement laissé tomber le Neptunium : il aurait d’ailleurs aimé qu’on confie ce poste d’administrateur à un Echevin, qui aurait eu plus de possibilités de relais vers le Collège (du coup, selon lui, comme ce n’est pas le cas, il a fallu cinq mois pour installer des échafaudages en vue de réparer les colonnes, et on se trouve mal pris dans une procédure judiciaire à cause de la perte d’un dossier).… Lire la suite

cc 2003-10-22: 3. Taxes

Modification du règlement sur la taxe communale sur « les salissures sur les voies et lieux publics ou visibles de ceux-ci » : les juristes (Mmes NYSSENS du CDH et BLANMAILLAND d’ECOLO) réagissent (« le texte modifié comporte toujours des carences, et des amendes administratives seraient plus adéquates pour sanctionner un comportement incivique, voire interdit »). Le Bourgmestre, M. CLERFAYT leur explique qu’il s’agit simplement d’ajouter à la liste des dépôts clandestins que taxe déjà la Commune, les déchets de constructions et démolition. Il demande que le Conseil accepte de maintenir le dispositif ainsi complété jusqu’à ce qu’il existe un texte au niveau fédéral en matière d’amendes administratives (même s’il n’est pas sûr que ce sera la panacée : max 5 000 BEF d’amende en cas de 1ère infraction, alors que nos taxes sont fixées plus haut, et permettent de récupérer les coûts que doit assumer la Commune pour évacuer ces dépôts clandestins).… Lire la suite

cc 2003-10-22: 4-6. Divers

Budget :
Point 4. – Désaffectation d’emprunts DEXIA, qui vont dès lors servir à financer :
– des travaux à l’immeuble n° 23-29 rue de la Constitution (pour 30 000 €) et à la Maison Autrique (10 000 €) ;
– des études relatives aux immeubles 7-9 rue de la Fraternité, 2-8 rue Liedts et 162 rue d’Aerschot (près de 88 000 €).

Contrôle :
Point 5. – Comptes de la fabrique d’église Ste-Suzanne : modification de la comptabilisation des 3.296.540 BEF que la Commune a payés en 2001 pour la réfection de la salle des fêtes située sous l’église. Mme DE DYN s’abstiendra.… Lire la suite

cc 2003-10-22: 8. Contrat de sécurité et de prévention

Approbation du rapport d’audit 2002-2003 de la cellule de coordination transversale : je lis dans la documentation que le contrat concerne un budget de 2 500 000 €, versés à Schaerbeek par la Région et le SPF Intérieur ; Mme NYSSENS relève l’intérêt de l’ample document que les conseillers ont reçu (mais dont je ne dispose pas) tout en s’interrogeant : où va-t-on discuter des propositions qui y figurent ? lors des commissions ? Et quel calendrier se donne-t-on pour adopter ces propositions ?
M. CLERFAYT précise que les questions que ce rapport soulève et structure, sont celles des acteurs du terrain.… Lire la suite