Madame Nyssens demande pourquoi la commune va en appel. Monsieur Denys répond parce que le tribunal s’est trompé dans l’interprétation de la force majeure. … Lire la suite
Catégorie : cc 2008-05-27
cc 2008-05-27: 32.3 Votes
On procède aux votes – sans surprise – points qui sont rejetés par l’opposition PS – 6, 17, 24, 27 ; CDH point 24.
Restent les points ajoutés à la demande de conseillers communaux et les questions orales. Pour ma part, je quitte cette séance qui me parait avoir été rondement menée par Madame Jodogne. Si les apartés et les allées et venues restent fort présents, l’impression générale est celle d’un débat contradictoire la plupart du temps sain et posé.… Lire la suite
cc 2008-05-27: 32-38. Points ajoutés à la demande des Conseillers communaux :
32. Evaluation externe des acquis des élèves de l’enseignement obligatoire. ( Mme Lejeune de Schiervel )
33. La signature par le Bourgmestre empêché de l’éditorial du journal communal. (Mr. Denis Grimberghs)
34. Application de l’arrêté du 6 mars 2008 du Gouvernement de la Région de BXL-Capitale instituant une allocation loyer. (Mr. Denis Grimberghs)
35. L’interdiction des « Mosquito ». (MM. El Arnouki et Courthéoux)
36. La pénurie des places dans les milieux d’accueil de la petite enfance. (Mme Bouarfa)
Questions orales :
37. L’hygiène dans nos restaurants. Etat des lieux de la qualité de nos établissements et répartition des rôles des différents organismes actifs dans la détection des infractions et d’amélioration de la qualité.… Lire la suite