Catégorie : Nyssens, Clotilde

cc 2012-11-07: 1. Remise de plaquettes-souvenir aux conseillers communaux sortants

La séance du Conseil Communal commence à 18h54.
– Ne sont commentés que les points à l’ordre du jour qui ont fait l’objet d’un débat .

CLERFAYT (lb) : exprime un hommage personnalisé aux échevins et conseillers commu-naux quittant l’assemblée du Conseil Communal
– propose de remettre un titre honorifique à J.M. CHARELS, absent car gravement malade, pour sa participation pendant 42 ans au Conseil Communal
– remercie les conseillers communaux : Mmes BOUARFA, NYSSENS, GUISSE, VRIA-MONT, LEJEUNE, NALBANT, HELD, et MM. KADDOUR, COURTHÉOUX, EL KAT-THABI, RAMDANI, ÖZTURK, AYAD et VAN GOETHEM, ce qui signifie, aussi, du fait du départ de ce dernier, la disparition d’élus d’extrême droite des bancs du conseil.… Lire la suite

cc 2012-11-07: 15. Services généraux: Police administrative: Modification du règlement de police – Approbation

LE CONSEIL COMMUNAL
Considérant qu’un grand nombre de comportements considérés comme des incivilités nuisant à l’ordre public, ne sont plus poursuivis, il est nécessaire d’instaurer un système de sanctions administratives.
Considérant que pour le bon fonctionnement du système de sanctions administratives, il y avait une nécessité d’uniformiser le règlement général de police au niveau de toute la
zone de police.
ARRETE :
« A défaut de toute poursuite pénale, toute personne ayant commis une infraction visée aux articles 526 (destruction ou dégradation de tombeaux, monuments ou objets d’art), 534bis (graffitis), 534ter (dégradations des propriétés immobilières), 537 (destruction des arbres ou greffes), 545 (destruction de clôtures, déplacement ou suppression des bornes et pieds corniers), 559 1° (dégradation ou destruction volontaire de propriétés mobilières),561 1° (tapages nocturnes), 563 2° (dégradations volontaires des clôtures) ou 3° (voies de fait ou violences légères) du Code pénal est puni d’une amende adminis-trative d’un montant maximal de 250 euros.… Lire la suite

cc 2012-11-07: 18-22. Infrastructures: Voirie: Renouvellement de l’éclairage public des rues Destouvelles, Gendebien, Jol-ly, Aerschot, du parc de la jeunesse et des sports (Renan) – Approbation

. NYSSENS (cdh) : estime comme une riveraine que l’éclairage est moins bien qu’avant et demande que le Collège réponde au courrier de cette Schaerbeekoise
. SMEYSTERS (ecolo) : répondra officiellement à cette personne et rappelle que l’étude a montré que le nouvel éclairage apportait plus de lumière pour les piétons, plus de sécurité et est plus économe et que les Schaerbeekois répondent positivement après quelques temps à ce changement.… Lire la suite

cc 2012-11-07: 31. Votes, remerciments et fin.

Le vote sur les différents points donne globalement : oui sauf
le PS-SPA sur les points 2-3-4-5 (budget et comptes 2011) : abstention et sur le point 30 : NON ;
de BEAUFFORT : abs ou non ( ?) sur les points relatifs aux budget et comptes 2011.

Remerciements par les sortants :
ÖZTURK (lb) : a appris à dire « oui » depuis 12 ans et remercie le Collège pour la médaille reçue qui le rendra « immortel ».
HEMAMOU (lb) : remercie la majorité de son amitié et de son aide.
BOUARFA (ps) : remercie Clerfayt, le Conseil Communal, Albert MARTENS et Elisa-beth COHEN de Démocratie Schaerbeekoise (présents à cet hommage) pour le travail accompli toutes ces années à effacer Schaerbeek de ses blessures et lui redorer son image et rappelle qu’elle sera une femme plus redoutable hors conseil communal.… Lire la suite

cc 2012-10-24: 11–21. Achats.

Si 12 et 21 parlent du Charroi communal pour l’acquisition de 4 véhicules de type utilitaire et un véhicule hybride, M.Y de Beauffort propose de passer par une centrale d’achat .
Ce n’est pas dans les statuts , répond M.C.Smeysters.
13 . Capture et garde des animaux abandonnés ou errants. Qui paie les frais, s’interroge M.C.Nyssens .
Si le propriétaire est connu, les frais lui incombent, sinon c’est la Commune et non la Police, précise B.Clerfayt .
14 . Les GSM acquis pour les bureaux de vote seront donnés aux fonctionnaires qui en ont besoin.
Autres achats : des tests pédagogiques, des stores, du matériel sportif,… Lire la suite

cc 2012-12-05: Installation du nouveau Conseil et du nouveau Collège.

Pour cette séance d’installation du nouveau Conseil, l’effervescence est à son comble dans les travées et au sein du public où se massent supporters, amis, famille. Les nouveaux élus sont excités comme pour leur première rentrée des classes, les flashes crépitent, c’est un peu la foire ! Fièrement ceint de l’écharpe maïorale, M. CLERFAYT appelle au calme vers 18h40 et on entame une séance dont la première partie est excessivement for-melle. Qu’on en juge :
– validation des élections communales (annonce faite par le Secrétaire communal) ;
– installation et prestation de serment des membres du nouveau Conseil communal (chacun à tour de rôle prête solennellement serment, jurant fi-délité au Roi, obéissance à la constitution et aux lois du peuple belge ; le nouveau venu du PTB, M.… Lire la suite