cc 2012-11-07: 1. Remise de plaquettes-souvenir aux conseillers communaux sortants

La séance du Conseil Communal commence à 18h54.
– Ne sont commentés que les points à l’ordre du jour qui ont fait l’objet d’un débat .

CLERFAYT (lb) : exprime un hommage personnalisé aux échevins et conseillers commu-naux quittant l’assemblée du Conseil Communal
– propose de remettre un titre honorifique à J.M. CHARELS, absent car gravement malade, pour sa participation pendant 42 ans au Conseil Communal
– remercie les conseillers communaux : Mmes BOUARFA, NYSSENS, GUISSE, VRIA-MONT, LEJEUNE, NALBANT, HELD, et MM. KADDOUR, COURTHÉOUX, EL KAT-THABI, RAMDANI, ÖZTURK, AYAD et VAN GOETHEM, ce qui signifie, aussi, du fait du départ de ce dernier, la disparition d’élus d’extrême droite des bancs du conseil.… Lire la suite

cd 2012-04-25: 1. Divers.

Dans le brouhaha du début de la séance M. B. CLERFAYT excuse des absents M. KÖSE et KADDOUR, il y en a bien d’autres… et enchaîne sur un mémorandum à consulter concernant le contrat Brabant-rue Verte ?

1. Pas un mot sur le « Rapport d’activité de l’ASBL « Maison Autrique ». Le texte a peut-être été remis aux conseillers.
Mme. C. JODOGNE annonce la sortie d’un coffret (5 euros) de 12 balades dans Schaerbeek commentées qu’on peut aussi consulter sur internet.
M. COURTHÉOUX rpose la question récurrente de l’opposition concernant les comptes des ASBL, dont le conseil communal prend seulement acte.… Lire la suite

cc 2012-03-28: 0. Intro.

La séance commence passé le quart d’heure académique. Le système d’amplification ne fonctionne pas ! M. CLERFAYT espère que, particulièrement en cette année, tous ont de la voix ! Il excuse Mme ONKELINX (PS) et MM. CHARELS (LB) et COURTHEOUX (PS), et passe la parole à Mme ESSAÏDI qui annonce la parution du livre « Affaires d’identités ? Identités à faire ! » (aux éditions L’harmattan). Cet ouvrage, dont elle remet un exemplaire à chacun (moi compris), est le résultat d’un travail de longue haleine mené entre des associations et une équipe de coordination sur le sentiment d’injustice et les questions du repli identitaire, en lien avec le contexte socio-économique : « On discute des choses qui font mal », souligne l’Echevine, et « on mettra des outils en place.… Lire la suite

cc 2011-11-30: 70. Holding Communal

Point 70 – Le Collège présente une motion relative à la proposition de mise en liquidation de la S.A. HOLDING COMMUNAL. Je n’en ai pas le texte. L’Echevin DE HERDE explique la position du Collège : il faut poser des conditions à la proposition de liquidation et refuser de décharger les administrateurs et réviseurs tant que la transparence n’a pas été établie sur la gestion opérée au cours de la dernière année. M. VANHALEWYN renchérit : Schaerbeek est un actionnaire important, ECOLO veut que la lumière soit faite sur les processus et les décisions qui ont mené là. On en est à instruire le dossier, on va mettre sur pied une commission à la Région ; il ne s’estime donc pas encore en possession de tos les éléments pour donner la décharge.… Lire la suite

cc 2011-02-02: 1-5. Taxes.

Pt.1) : Règlement-Taxe sur les surfaces commerciales :
Par « surface commerciale » il y a lieu d’entendre l’ensemble des locaux accessibles au public dans lesquels sont vendus des biens meubles contre rétribution y compris les surfaces utilisées directement ou indirectement pour l’exercice de l’activité tels que les locaux de rangements et/ou de stockage, à l’exclusion toutefois des surfaces qui tombent sous l’application du règlement taxe sur les surfaces de bureaux.
L’impôt a pour base la surface brutale de plancher hors sol utilisable aux fins définies ci-dessus. Par « surface de plancher hors sol » on entend la totalité des planchers mis à couvert à l’exclusion des locaux situés sous le niveau du sol qui sont affectés au parcage, aux caves, aux équipements techniques et aux dépôts.( Suivent articles 2 à 13)
Ce sujet a fait le sujet d’une longue interpellation de Mr.… Lire la suite

cc 2010-12-01: 3. Rapport semestriel du Fonds « Schaerbeek B23 », dressé par Axa.

Il s’agit d’un fonds de pension, créé en 1993 pour « soulager » le paiement des cotisations par l’employeur communal. Le Fonds s’élève à 48 millions d’euros, mais une baisse « mécanique » est prévue. Eddy COURTHEAOUX interpelle l’échevin des finances à propos de rumeurs de placements du fonds dans un paradis fiscal. Ce dernier n’est au courant de rien.
Evidemment Guernesey ne va pas lui téléphoner pour confirmer l’info ! Lire la suite