cc 2007-11-21: 5. Modifications du réglement d’ordre intérieur et Fin.

La plupart des groupes demande un report du débat en séance, après discussion approfondie au sein des commissions. Ecolo souhaite la discussion plénière maintenant. Le vote tranche : on débat donc.
Sans entrer dans les détails, les accents principaux du règlement traitent :

  • des informations préalables aux séances du C.C.
  • de la tenue du Conseil, et notamment du très sensible point du temps d’intervention ;
  • du mode de votation ;
  • de l’instruction des affaires ;
  • des jetons de présence ;
  • du droit de regard des conseillers : autre zone ultrasensible ;
  • des interpellations de citoyens.

Atmosphère, atmosphère ? Le climax est décidément très désagréable. Cela siffle et persifle en stéréo. Voilà bien ici le lieu géométrique du débat démocratique, entre la majorité qui veut faire accepter des modifications du règlement plus contraignantes, et l’opposition, en force cette fois, qui compte bien prendre sa place et se faire entendre, par tous les moyens. Ce n’est évidemment pas une pure coïncidence si ces modifications sont entreprises dans le contexte actuel de déstabilisation du rapport de forces. Pot de fer contre pot de béton –armé- ?

Mr Clerfayt annonce que les dites modifications ont été inspirées par le règlement en vigueur en la bonne ville de Mons…

Bruitage et ricanements orchestrés dans les bancs du PS, mais le Bourgmestre poursuit imperturbablement sa lecture, et écoute les commentaires proposés tant par le PS que par le Cdh, ici portés par la voix de Mr Grimberghs, bien décidé à être ferme, mais constructif, et… sans extinction de voix, lisez donc :

Ce qui n’a pas changé : devoir s’époumoner pour se faire entendre, et se sentir systématiquement dénigré par la majorité.
Ce qui a changé : le nombre de groupes politiques dans l’opposition.
Ce qu’il propose, pour endiguer la tendance inflatoire des ordres du jour et les Conseils délirants devenus impossibles à gérer :

  • augmenter leur nombre, par exemple 20 par an ;
  • limiter leur durée : une durée à peu près normale pour une réunion est de 3h. Une réunion politique, 4h (parce que « on est plus malins… » (dixit, plus gros clin d’œil).
  • Proposer des Conseils thématiques, qui ouvrent largement le débat et permettent des discussions de fond.
  • Enfin, il s’insurge contre la limitation des prérogatives de l’opposition.

Pour pouvoir augmenter le temps de parole, se plaint-il, faudra-t-il en définitive recourir aux interpellations d’habitants… ?

A part le MR et le VB, tous les groupes soutiennent avec enthousiasme ces propositions.

Mme Onkelinx : voudrait plus de solidarité et de démocratie.

Mme Durant : soutient les C.C. thématiques. Elle pense qu’il faut profiter au maximum des débats en commission.

Mr de Beaufort : tente courtoisement, mais vainement, de prendre la parole.

Mr Lahlali : soutient calmement cette revendication d’être entendu, le silence se fait tandis qu’il parle… court répit.

Mme Bouarfa : est révoltée, et accuse même le style nolsiste de certaines attitudes de la majorité.

Le feu est aux poudres. Déjà le peuple grondait, le voilà déchaîné. Le bourgmestre tente de reprendre le contrôle, il s’accroche bien à la ligne bleue des Vosges, gravée en filigrane dans sa conduite des Conseils, il rappelle ses références –ville de Mons !– sensées détenir des vertus apaisantes particulières, mais au contraire, la marmite déborde, les persiflages fusent, la houle roule dans les bancs. PS et Cdh expriment en chœur leur plainte de n’être pas entendus.

Mr Grimberghs reprend la main :
Il interpelle positivement le Bourgmestre dans une optique de confrontation, destinée à accepter le débat ; injonction à convaincre, ce qui n’est évidemment pas possible si l’on limite de façon aussi rigide le temps de parole (90 secondes(…).

En question subsidiaire, mais non des moindre, il souhaite que l’on définisse un peu plus clairement ce que l’on entend par ‘interpellation’, ‘point’, ‘intervention’.

Vient ensuite le vote des amendements, qui n’ont cessé de déferler.
On assiste alors à un curieux ballet, où les doigts se lèvent du côté cour tandis qu’ils s’abaissent du côté jardin, et inversement.

Je me demande quand même naïvement à quoi rime cette mise en scène, dictée par les circonstances, où les uns concoctent des amendements en sachant pertinemment qu’ils seront systématiquement refusés par les autres. Il n’y a pas eu de vrai débat autour des questions posées par l’opposition, rendu d’autant moins possible par le « pavé de bœuf », dont l’objectif est de cadrer encore davantage l’espace du débat. Mal nécessaire, indubitablement. Mais alors, que se passe-t-il en commission ?
On sent cependant la nécessité et la volonté d’un fonctionnement plus adéquat du C.C. N’y a-t-il pas là un réel défi à relever par le Président du Conseil, Monsieur le Bourgmestre ?