Catégorie : cc 2014-06-25

cc 2014-06-25: 0. Intro.

Ça sent les vacances : à 18h30, nous sommes sept dans la salle du Conseil, en comptant les traducteurs, le technicien, le Secrétaire communal et moi !! Mais – moins réjouissant – ça sent aussi les changements d’alliance aux autres niveaux de pouvoir : la soirée sera placée sous le signe des tiraillements …

La séance commence à 18h47. Les rangs sont plus que clairsemés … Une partie seulement des absents sont excusés : MM. OZKARA, EL ARNOUKI, de BEAUFFORT, Mme ONKELINX, et d’autres que le Bourgmestre cite trop vite que je puisse les identifier.

Point 1. Le représentant de Schaerbeek au CPEONS (Conseil des pouvoirs organisateurs de l’enseignement officiel neutre subventionné) part à la retraite.… Lire la suite

cc 2014-06-25: 4. Règlement-redevance sur les marchés, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes.

Point 4. On approuve un nouveau Règlement-redevance sur les marchés, brocantes, foires, braderies et autres activités ambulantes, pour les exercices 2014 à 2018. Le commentaire sera bref : « Le règlement a été expliqué en commission » ! Le PS votera contre.… Lire la suite

cc 2014-06-25: 5. Règlement-redevance stationnement.

Il s’agit d’approuver un autre Règlement-redevance, qui concerne bien plus de monde : celui relatif au stationnement réglementé dans l’espace public. M. GILLES (ECOLO) évoque la discussion, animée, qui s’est tenue en commission. Il demande qu’on signale à l’automobiliste dans quelle zone il se trouve, et qu’on fasse attention pour les enseignants (pas compris pour quoi … ). Il signale aussi que les spécialistes en la matière à la Région proposent d’enlever la première carte de riverain à ceux qui habitent dans un logement unifamilial avec un garage, vu que ces personnes ont donc un espace de parking privé à leur disposition.… Lire la suite

cc 2014-06-25: 8. Convention-cadre relative au CHU Brugmann

On approuve la Convention-cadre relative au CHU Brugmann, entre la Ville de Bruxelles et la Commune de Schaerbeek. Cette convention va servir pour rédiger des statuts adaptés. Les modifications portent sur les points suivants :
– on va ramener la part de Schaerbeek au nombre de lits (soit quelque 15 à 17%) ;
– à partir du 1er janvier 2014, Schaerbeek ne sera plus « invitée » à contribuer au déficit ;
– il y aura moins de Schaerbeekois dans les instances décisionnelles (seule la vice-présidence nous restera) ;
– on prolonge le bail emphytéotique (le terrain est mis gracieusement à disposition), à la condition que le terrain reste bien affecté à l’hôpital et à rien d’autre.… Lire la suite

cc 2014-06-25: 9. le nouveau Règlement relatif aux subventions communales.

Il s’agit d’approuver le nouveau Règlement relatif aux subventions communales.

Ce Règlement a déjà été présenté en commission, rappelle le Bourgmestre. On améliore le Règlement actuel en assouplissant le contrôle sur les ASBL qui ont d’autres moyens que communaux, et en prévoyant au contraire plus de contrôle sur les grosses associations qui vivent de ce que la Commune leur donne : celles-ci devront désormais présenter leurs comptes annuels dans le format prévu par la Banque nationale. Voici un point sur lequel DS a souvent insisté. Il y a donc de belles avancées (alors que plusieurs des élus qu’on va entendre répondaient encore il y a peu qu’il n’était pas possible de trouver des
critères pour déterminer qui est « ASBL communale » et qui ne l’est pas !!).… Lire la suite

cc 2014-06-25: 10-13. Comptes.

Points 10 et 11. On prend acte des comptes 2012 de la SCRL NTERCOMMUNALE D’INHUMATION et des comptes 2013 de l’ASBL RENOVAS. Ces deux organismes affichent un très léger bonus : 2.626 € pour la première, 578,21 € pour la seconde. Conséquences des points précédents ???

Points 12 et 13. On rend un avis favorable sur les comptes 2013 des Fabriques d’église Saint Jean et Nicolas (+ 55.368 €) et Sainte Alice (-286 €)… Lire la suite