Il est 18.30 h., l’un, l’autre déambule, on se dit bonjour, on rit, c’est la rentrée, en douceur, les bancs ne se rempliront pas complètement. Je prends le temps de lire l’ordre du jour, il n’est pas particulièrement chargé, sauf si certains points inspirent les conseillers, quant aux points demandés par ces derniers (presque toujours les mêmes) ils concernent de petits problèmes précis. Ce n’est pas très exaltant. Est-ce pour cela que l’écoute des conseillers semble superficielle, certains sortent, d’autres bavardent, jouent « au GSM « , ouvrent leur ordinateur portable.. Je me demande pourquoi, après tant d’années de présence aux conseils communaux, j’espère toujours y trouver quelque chose en plus.… Lire la suite
Catégorie : cc 2009-09-09
cc 2009-09-09: 1. Holding Communal – Assemblées générales du 30 septembre 2009 – Augmentation de capital – Délégation de la Commune.
Voilà le sujet grave présenté par Mr. DE HERDE. Le Holding communal, survivance du Crédit communal, aujourd’hui au sein de Dexia y contrôle 14,1% du capital (c-à-d les participations des communes et des provinces belges)
Le Holding communal qui a injecté 500 millions dans la banque Dexia (lors de crise en octobre 2008) a reçu la garantie de l’Etat pour l’emprunt de cette somme, mais les primes à payer sont lourdes et le Holding préfère augmenter son propre capital et s’adresse aux actionnaires, c-à-d les communes, villes et provinces. Schaerbeek, 3è actionnaire, doit la première prendre la décision d’injecter quelque 16,4 millions d’euros sous forme premièrement de l’apport d’un million de certificats Dexia (1.028.250 =+/- 8 millions d’euros) au capital du Holding et d’autre part en monnaie sonnante et trébuchante, encore 8.161.689,6 euros, du moins si lors de l’AG du 30 septembre 2009 l’accord des communes est acquis.… Lire la suite
cc 2009-09-09: 2. Règlement fixant les redevances pour les documents administratifs.
Toilettage et ajout d’un point concernant l’exemption pour les documents concernant le prélèvement et la transplantation d’organe. (Fréquent ?)… Lire la suite
cc 2009-09-09: 4. Conventions: Six ASBL …
… (« Accès et mobilité pour tous « -« Joyeuse Enfance de Schaerbeek « – « Sport Schaerbeekois « – « ASBL actives dans le domaine de l’Enfance « – « ASBL actives dans le domaine de la Petite Enfance « – « Associations sportives francophones « ) signent une convention avec la Commune en vue de subventions communales dont l’octroi et l’emploi sont contrôlés.
Rmq . Ainsi peu à peu, nous aurons une liste complète des ASBL communales tant attendue par Mr COURTHÉOUX.
Cela soulève des questions : -rôle de l’une d’elles : « Accès et mobilité pour tous « .… Lire la suite
cc 2009-09-09: 10-16. Sept ASBL présentent leurs comptes 2008 …
… dont le Conseil communal prend acte comme le confirme Mme JODOGNE, cela veut dire qu’on vérifie si les comptes sont corrects et que l’utilisation du subside communal respecte la convention.
Si la gestion présente des manques, c’est aux membres des C.A de poser des questions, de se montrer vigilants et non aux fonctionnaires communaux (donc les membres du C.A de toute ASBL doivent prendre leur rôle au sérieux)
– 10. « ASIS » résultat positif (r.p.) 133.845,99 euros, affecte 125.927,20 euros en fonds pour risques locatifs et gestion, a reçu en 2 fois 165.000 euros de subside communal.
– 11.… Lire la suite
cc 2009-09-09: 18. Achats
– Un nouveau tapis pour la salle des mariages : 2.450,71 €
– Outillage : 52.500 €
– Système computer To Plate : 108.900 €
– Reconduction des assurances auprès d’Ethias jusqu’en 2010.… Lire la suite