D’après l’ordre du jour, voici ce que j’ai trouvé et qui a été accepté au pas de charge :
4-9. Règlement relatif aux subventions communales.
– ASBL « Cercle de tennis de table Alpa Ixelles-Schaerbeek » – Subvention exceptionnelle 2015 – Résultats négatifs en 2014 : 4.674 €.
– ASBL « Crèches de Schaerbeek » – Projet de convention 2016 entre la commune et l’ASBL «Modus Vivendi», la centrale de matériel stérile d’injection.
– Politique de la Ville – Convention 2016 : budgets de 1.424.140,00 € attribués par la Région pour mener divers projets économiques et sociaux.
10. Aff. c/ ETAT BELGE (Ministre des Finances) – Dégrèvement du précompte immobilier et des centimes additionnels communaux au précompte immobilier opéré en faveur de la R.T.B.F.… Lire la suite
