Catégorie : cc 2011-06-22

cc 2011-06-22: Intro, 1/2. Reglements-taxe.

La séance commence à 18h40. M. van de WERVE est excusé.

Point 1 – Nouveau changement de représentant pour la liste DEMOL : Mme VANHAUWAERT démissionne ; M. VAN GOETHEM jure fidélité au Roi et à la Constitution, c’est rassurant !

Point 2 – Poursuite de la litanie des règlements-taxe. Le Conseil revient sur la taxe sur les surfaces commerciales, dont les lecteurs attentifs auront noté qu’elle avait été votée pas plus tard que le 2 février ! L’Echevin GUILLAUME explique qu’on rectifie des coquilles et qu’on simplifie les critères de taxation. On emploiera un seul taux : 6 € (à indexer) par m2 et par an.… Lire la suite

cc 2011-06-22: 3. Modifications du budget 2011.

Point 3 – L’Echevin DE HERDE demande qu’on approuve des modifications au budget 2011, sur la base d’informations reçues de l’extérieur et pour intégrer les besoins des autres instances et services communaux. A l’ordinaire, quelques nouvelles taxes, une bonne surprise aux additionnels communaux (nos impôts) et une augmentation des droits de passage Sibelgaz, mais principalement quand même de mauvaises nouvelles :
il faut 1.400.000 € de plus pour le CPAS (en ce qui concerne les comptes 2009 et 2010, mais ça ne va pas s’arranger : l’Echevin rappelle qu’on arrive à 6.000 dossiers de bénéficiaires du revenu minimum d’insertion, et qu’il y aura bientôt plus de personnes aidées par le CPAS que par l’assurance-chômage …) ;
on touchera 870.000 € de moins que ce qu’on avait budgété en provenance du holding communal.… Lire la suite

cc 2011-06-22: 4-19. Conventions, ASBL, fabrique d’Eglise etc.

Point 4 – On approuve une convention de collaboration avec la Fabrique d’église Saint Servais pour l’entretien du jardin entourant l’église.

Points 5 à 9 – On apporte un avenant aux conventions liant la Commune aux ASBL « Centre Culturel de Schaerbeek », « Espace P », « Le Club des Petits Débrouillards de la Région Bruxelloise », « Sport Schaerbeekois » et « Travail de Rue à Schaerbeek – TRS ». Je trouve dans la documentation de quoi il s’agit : on stipule que chaque association qui bénéficie d’une subvention doit signer une convention de partenariat avec la Commune. Pour « Sport Schaerbeekois », M.… Lire la suite

cc 2011-06-22: 20.prostitution en vitrine

Il s’agit d’adopter une réglementation communale en matière de prostitution en vitrine (un règlement de police et un règlement d’urbanisme). SP et cdH réclament le report du point, au sujet duquel ils ont été documentés beaucoup trop tard, mais la Bourgmestre ne le souhaite pas car ils ont planifié une entrée en vigueur commune de ces règlements sur Schaerbeek et Saint-Josse au 1er septembre. La majorité se range derrière ses porte-parole (M. CLERFAYT : « Ce n’est pas un règlement compliqué » et Mme DURANT (ECOLO) : « Le diable n’est pas dans les détails ») et le report est refusé.… Lire la suite

cc 2011-06-22: 21/22. personnel de cabinet.

Points 21 et 22 – Modifications du cadre du personnel de cabinet du Bourgmestre et des Echevins – Je lis dans la documentation que ceci concerne plusieurs postes répartis dans divers services. Au Cabinet du Bourgmestre, on supprime effectivement un emploi de niveau B/C et on crée un emploi de secrétaire d’administration avec rang de chef de cabinet (s’il s’agit vraiment de la même personne, voilà un bel up-grading !!). Le PS s’abstiendra, sans surprise.… Lire la suite

cc 2011-06-22: 23-33. Des marchés.

– renforcement du compteur électrique à la Plaine Wahis (3.866 €) ;
– placement de vannes thermostatiques au CSA, 226 chaussée de Haecht (30.000 €) ;
– aménagement d’un sas d’entrée dans le logement social 115 rue Josaphat (25.000 €) ;
– restauration complète du Mât de Lalaing au croisement des avenues Voltaire et Azalées : M. DÖNMEZ s’effraie du montant qu’on va y consacrer : 500.000 €, alors qu’on a déjà rénové ce mât !! Mme JODOGNE, visiblement passionnée par ce qui, à mes yeux, constitue surtout un immense symbole phallique, explique qu’on ne l’a pas encore restauré, juste déplacé et remis dans son écrin d’origine ; on va lui rendre sa fonction d’éclairage et le remettre en l’état d’origine (notamment, des fûts, qui ont disparu dans les années 1950) ; on sollicite du mécénat au travers du Fonds du Patrimoine et on a déjà trouvé près de 80% de la somme ;
– remplacement du revêtement synthétique du terrain de football au stade Chazal (300.000 €) ;
– renouvellement des installations de régulation dans huit bâtiments communaux (avec la maintenance, on en aura pour 756.750 €) ;
– 53.178 € en plus pour l’aménagement des combles de l’Hôtel communal (traiter une charpente métallique et restaurer un garde-corps) ;
– création d’itinéraires cyclables communaux (50.000 €) : personne n’intervient, je n’ai pas de détails, p.… Lire la suite