Catégorie : bulletin 096 (7-9 2011)

bulletin 96 (7-9 2011): Sommaire

[ce bulletin n’est pas encore complètement mis en ligne]

P. 4 Edito. Le nerf de la guerre.
P. 6 Quelques clefs pour comprendre les finances communales (MALTE)
P. 10 Compte rendu du Conseil Communal du 25 mai 2011 (PIERRE)
P. 20 Invitation Soirée Démo: Finances communales
P. 23 Compte rendu du Conseil Communal du 22 juin 2011
P. 29 Compte rendu du Conseil Communal du 07 sept. 2011 (LUC)
P. 37 Courrier du Lecteur

[hors bulletin] Interpellation populaire sur l’expulsion des Roms (21-09-2011)… Lire la suite

bulletin 96 (7-9 2011): Edito. Le nerf de la guerre.

Dans une année, les élections communales auront lieu (octobre 2012). D’ici là nous serons informés, conviés, invités à débattre les suggestions et propositions des différents partis politiques sur (les questions de) la gestion communale.

Mais qu’est-ce qu’une commune ? Essentiellement trois « choses » : une population, un territoire et des finances.

La population qui vit sur ce territoire, est souvent aussi diverse que variée. L’âge, le genre, l’origine, la présence occasionnelle ou sédentaire, l’emploi, etc. sont quelques caractéristiques qui permettent de saisir cette diversité. Gérer la population demande donc autant la prise en compte de ces particularités que de promouvoir un esprit et une volonté commune de vivre ‘ensemble’.… Lire la suite

cc 2011-06-22: Intro, 1/2. Reglements-taxe.

La séance commence à 18h40. M. van de WERVE est excusé.

Point 1 – Nouveau changement de représentant pour la liste DEMOL : Mme VANHAUWAERT démissionne ; M. VAN GOETHEM jure fidélité au Roi et à la Constitution, c’est rassurant !

Point 2 – Poursuite de la litanie des règlements-taxe. Le Conseil revient sur la taxe sur les surfaces commerciales, dont les lecteurs attentifs auront noté qu’elle avait été votée pas plus tard que le 2 février ! L’Echevin GUILLAUME explique qu’on rectifie des coquilles et qu’on simplifie les critères de taxation. On emploiera un seul taux : 6 € (à indexer) par m2 et par an.… Lire la suite

cc 2011-06-22: 3. Modifications du budget 2011.

Point 3 – L’Echevin DE HERDE demande qu’on approuve des modifications au budget 2011, sur la base d’informations reçues de l’extérieur et pour intégrer les besoins des autres instances et services communaux. A l’ordinaire, quelques nouvelles taxes, une bonne surprise aux additionnels communaux (nos impôts) et une augmentation des droits de passage Sibelgaz, mais principalement quand même de mauvaises nouvelles :
il faut 1.400.000 € de plus pour le CPAS (en ce qui concerne les comptes 2009 et 2010, mais ça ne va pas s’arranger : l’Echevin rappelle qu’on arrive à 6.000 dossiers de bénéficiaires du revenu minimum d’insertion, et qu’il y aura bientôt plus de personnes aidées par le CPAS que par l’assurance-chômage …) ;
on touchera 870.000 € de moins que ce qu’on avait budgété en provenance du holding communal.… Lire la suite

cc 2011-06-22: 4-19. Conventions, ASBL, fabrique d’Eglise etc.

Point 4 – On approuve une convention de collaboration avec la Fabrique d’église Saint Servais pour l’entretien du jardin entourant l’église.

Points 5 à 9 – On apporte un avenant aux conventions liant la Commune aux ASBL « Centre Culturel de Schaerbeek », « Espace P », « Le Club des Petits Débrouillards de la Région Bruxelloise », « Sport Schaerbeekois » et « Travail de Rue à Schaerbeek – TRS ». Je trouve dans la documentation de quoi il s’agit : on stipule que chaque association qui bénéficie d’une subvention doit signer une convention de partenariat avec la Commune. Pour « Sport Schaerbeekois », M.… Lire la suite

cc 2011-06-22: 20.prostitution en vitrine

Il s’agit d’adopter une réglementation communale en matière de prostitution en vitrine (un règlement de police et un règlement d’urbanisme). SP et cdH réclament le report du point, au sujet duquel ils ont été documentés beaucoup trop tard, mais la Bourgmestre ne le souhaite pas car ils ont planifié une entrée en vigueur commune de ces règlements sur Schaerbeek et Saint-Josse au 1er septembre. La majorité se range derrière ses porte-parole (M. CLERFAYT : « Ce n’est pas un règlement compliqué » et Mme DURANT (ECOLO) : « Le diable n’est pas dans les détails ») et le report est refusé.… Lire la suite